Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1980G posée par Mme Monique de Marco

    Rentrée universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17848 posée par M. Yves Détraigne

    Rentrée universitaire 2020 à l'heure du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17551 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Rentrée universitaire de septembre 2020

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14771 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Modalités d'inscription en second cycle universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13021 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Modalités d'inscription en second cycle universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0472G posée par Mme Françoise Cartron

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04373 posée par Mme Viviane Malet

    Inquiétudes des étudiants réunionnais en licence d'anglais

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03084 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Ouverture d'un quatrième département à l'institut universitaire de technologie de Thionville-Yutz

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01800 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation budgétaire de l'université Paris Est Créteil

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible