Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 00891 posée par M. Serge Mérillou

Difficultés d'accès en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0172S posée par M. Patrick Chaize

Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'institut national des sciences appliquées

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

29/09/2022
Pertinence
Question n° 03186 posée par M. Pascal Allizard

Conséquences des prix élevés de l'énergie sur l'enseignement supérieur et la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/10/2022
Pertinence
Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

Science ouverte et liberté académique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/12/2022
Pertinence
Question n° 05131 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2023
Pertinence
Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet

Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

La question a été retirée

20/04/2023
Pertinence
Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne

Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2023
Pertinence
Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Éméritat des chercheurs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2023
Pertinence
Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin

Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/12/2023
Pertinence