Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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378 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

378 questions

Question n° 00420 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de la recherche publique en Ile-de-France

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

11/07/2002
Pertinence
Question n° 04534 posée par M. Michel Moreigne

Gestion des déchets radioactifs

La question est caduque

05/12/2002
Pertinence
Question n° 11572 posée par Mme Odette Herviaux

Situation du centre de recherche agronomique de Rennes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

01/04/2004
Pertinence
Question n° 14046 posée par M. Jean Louis Masson

CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Christian Cointat

Recherche : bonnes pratiques de laboratoire de l'OCDE et statut juridique des directeurs d'études

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/11/2004
Pertinence
Question n° 15214 posée par M. Ivan Renar

Faible représentation du CNRS dans le Nord

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15843 posée par M. Alain Fouché

Modification du statut des établissements publics de recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

03/02/2005
Pertinence
Question n° 15894 posée par M. Gérard Delfau

Institut du Caire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16540 posée par M. Philippe Richert

Protection des animaux lors des tests européens des substances chimiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0730S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Financement de la recherche en matière de télécommunications

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/04/2005
Pertinence