Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

Question n° 21086 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Taux d'encadrement scolaire

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21241 posée par M. Alain Fauconnier

Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 00065 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Taux d'encadrement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00388 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00653 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fermeture de la filière STG « comptabilité et finances des entreprises » au lycée Blaise Pascal à Orsay

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01405 posée par M. Alain Fauconnier

Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01585 posée par M. Robert del Picchia

Demandes de bourse et de logement pour les étudiants français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/09/2012
Pertinence
Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2012
Pertinence