Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 02766 posée par M. Olivier Roux

Reconnaissance des diplômes délivrés par les facultés libres

La question est caduque

25/09/1986
Pertinence
Question n° 02767 posée par M. Olivier Roux

Conditions d'accès à l'université: inégalités

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 08050 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09220 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

05/04/1990
Pertinence
Question n° 10324 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1990
Pertinence
Question n° 11617 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1990
Pertinence
Question n° 15078 posée par M. Jacques Oudin

Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1991
Pertinence
Question n° 17914 posée par M. Serge Mathieu

Difficultés de fonctionnement des établissements privés d'enseignement technologique supérieur

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18086 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Subvention aux écoles d'ingénieurs et de gestion à statut privé

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1991
Pertinence
Question n° 13629 posée par M. Guy Penne

Etablissements privés à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1996
Pertinence