Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1361 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1361 questions

  1. Question n° 00073 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présence française dans les instituts de recherche internationaux spécialisés

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00224 posée par M. Philippe François

    Architectes: revalorisation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00353 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM): situation

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: développement de la libre circulation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00812 posée par M. Marc Boeuf

    Problèmes posés par la recherche sur les animaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01177 posée par M. Jacques Durand

    Budget de la recherche: annulations de crédit

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

    Communauté européenne: équivalence de diplômes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01491 posée par M. Roland Grimaldi

    Collectif budgétaire: diminution des crédits de la recherche

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01727 posée par M. André Meric

    Mesures envisagées pour développer le potentiel de la recherche en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible