Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 00761 posée par Mme Marie-France de Rose

    Autorisation de tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02924 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des chirurgiens-dentistes relatives à la reconnaissance automatique des diplômes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0193S posée par M. Jacques Bigot

    Situation financière des étudiants en capacité en droit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0287S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Cursus d'études de médecine en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03957 posée par M. Laurent Lafon

    Places disponibles dans les facultés de droit parisiennes pour les étudiants non résidents de l'académie de Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07412 posée par M. Olivier Léonhardt

    Bilan 2018 des admissions post-bac en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0660S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Augmentation drastique des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0682S posée par M. François Grosdidier

    Décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0913G posée par Mme Françoise Cartron

    Bilan de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11854 posée par M. Cyril Pellevat

    Lacunes de l'algorithme de parcoursup face au succès de la formation en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne