Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 15008 posée par M. Bernard Piras

Conditions d'obtention de la qualification ou requalification de médecin spécialiste

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15009 posée par M. Bernard Piras

Projet de décret sur l'obtention de la qualification et requalification des médecins

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15079 posée par M. Gérard Dériot

Obtention de la qualification de médecin spécialiste

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15252 posée par M. Jean Besson

Système de qualification et de requalification des médecins

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15323 posée par M. Jean Faure

Projet de décret sur la qualification et la requalification des médecins

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15324 posée par M. Henri de Richemont

Procédure de qualification des médecins

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15325 posée par M. Gérard César

Conditions d'obtention de la qualification ou de la requalification de médecin spécialiste

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15343 posée par M. Louis de Broissia

Qualification ou requalification de médecins

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15352 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Conditions d'obtention de la qualification de médecin spécialiste

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15355 posée par Mme Patricia Schillinger

Dispositif de qualification et requalification des médecins

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence