Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

439 questions

Question n° 01649 posée par M. André Fosset

Conditions de la rentrée universitaire en 1981 à l'IUT de l'avenue de Versailles à Paris

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 06253 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prochaine rentrée universitaire: taux des bourses

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1982
Pertinence
Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

Difficultés de la rentrée universitaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1982
Pertinence
Question n° 09021 posée par M. Louis De La Forest

Rennes I: rentrée universitaire

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1982
Pertinence
Question n° 00224 posée par M. Philippe François

Architectes: revalorisation de l'enseignement

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01492 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01846 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Claude Huriet

Date de discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02715 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

18/09/1986
Pertinence
Question n° 03987 posée par M. Albert Vecten

Inscriptions en université des jeunes à l'issue d'une année d'études à l'étranger

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

25/12/1986
Pertinence