Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 11422 posée par M. Henri Collette

Cartes académiques des BTS, des " prépas ", des IUT et des DEUG

Réponse du ministère : Éducation

30/08/1990
Pertinence
Question n° 07823 posée par M. Georges Gruillot

Rapport d'activité du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/09/1994
Pertinence
Question n° 09545 posée par M. Georges Gruillot

Financement du Centre national de la recherche scientifique et technique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

26/01/1995
Pertinence
Question n° 11408 posée par M. Michel Doublet

Moyens mis en oeuvre pour l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

06/07/1995
Pertinence
Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 18523 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Scolarisation des enfants de deux ans

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1996
Pertinence
Question n° 19981 posée par M. Michel Moreigne

Suppression de postes d'enseignants des écoles primaires et maternelles du département de la Creuse

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1997
Pertinence
Question n° 07925 posée par M. Marc Massion

Enseignement du latin et du grec

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08043 posée par M. Claude Huriet

Enseignement du latin et du grec

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1998
Pertinence
Question n° 10582 posée par M. Jacques Legendre

Réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

10/09/1998
Pertinence