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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga

   Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   11/11/2021

   Pertinence

2. Question n° 16865 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   18/06/2020

   Pertinence

3. Question n° 16213 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Financement des thèses et contrats doctoraux

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   21/05/2020

   Pertinence

4. Question n° 15585 posée par M. Michel Dagbert

   Inquiétudes suscitées par l'avant-projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   23/04/2020

   Pertinence

5. Question n° 11579 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   18/07/2019

   Pertinence

6. Question n° 0875G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Crédits budgétaires alloués à la recherche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/05/2016

   Pertinence

7. Question n° 0877G posée par M. Jean-Claude Luche

   Crédits budgétaires alloués à la recherche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/05/2016

   Pertinence

8. Question n° 0479S posée par M. Michel Berson

   Crédit d'impôt recherche dans le secteur du service informatique et de l'édition de logiciel

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/05/2013

   Pertinence

9. Question n° 0133G posée par M. Michel Berson

   Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/03/2013

   Pertinence

10. Question n° 20561 posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation précaire des personnels des établissements et des organismes de recherche et d'enseignement supérieur

    La question est caduque

    27/10/2011

    Pertinence