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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
49 questions
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Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne
Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06120 posée par M. Jérôme Bascher
Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03186 posée par M. Pascal Allizard
Conséquences des prix élevés de l'énergie sur l'enseignement supérieur et la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02852 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Précarité croissante des doctorants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00396 posée par M. Pierre Ouzoulias
Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga
Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 2032G posée par M. Yan Chantrel
Départ des chercheurs français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 19518 posée par M. Jean-François Rapin
Précisions concernant la transparence et l'équité dans l'attribution des contrats doctoraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18019 posée par Mme Sylviane Noël
Chercheurs porteurs de handicap et projet de loi de programmation de la recherche pour 2021-2030
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1436G posée par M. André Gattolin
Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence