Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 00277 posée par M. Michel Doublet

Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 15908 posée par Mme Sophie Primas

Favoriser l'accessibilité à l'éducation des élèves mal et non-voyants

La question est caduque

23/04/2015
Pertinence
Question n° 22985 posée par Mme Cécile Cukierman

Absence de statut de prothésiste dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 23608 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Visas des étudiants et des chercheurs en « zone rouge »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23939 posée par Mme Sylviane Noël

Réforme du premier cycle des études de médecine et désert médicaux

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 05131 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2023
Pertinence
Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Pertinence