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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine

    Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07972 posée par M. Hervé Maurey

    Réalisation d'un stage à l'issue des études supérieures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08302 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08303 posée par M. Jean Louis Masson

    Fusion des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08305 posée par M. Éric Kerrouche

    Traitements algorithmiques locaux utilisés dans le cadre de « parcoursup »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08310 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Impacts du « plan étudiants »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12308 posée par M. François Grosdidier

    Processus de scission d'une université

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12932 posée par M. Emmanuel Capus

    Taux de réserve des crédits aux établissements labellisés d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13214 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible