Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 22945 posée par M. Louis Souvet

Boissons sucrées dans les cantines scolaires et obésité infantile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 0151G posée par Mme Corinne Bouchoux

Choix de vie des personnes en fin de vie

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

26/04/2013
Pertinence
Question n° 18249 posée par M. Yves Détraigne

Représentations sexuées et sexistes dans les manuels de lecture

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 19726 posée par M. Jean-Paul Fournier

Conditions de généralisation du service civique

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

21/01/2016
Pertinence
Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2016
Pertinence
Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mesures en faveur de la jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

01/02/2017
Pertinence
Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence