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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 0373G posée par Mme Dominique Gillot

    Loi ESR et rentrée universitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir de l'université et de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13601 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Échec à l'université des titulaires de bacs professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14108 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14942 posée par M. Simon Sutour

    Situation des professeurs agrégés et des professeurs certifiés enseignant dans le supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard

    Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas

    Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1144S posée par M. Dominique Bailly

    Résidence alternée et attribution de la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16463 posée par Mme Corinne Imbert

    Contrat pluriannuel de la communauté d'universités et d'établissements Paris sciences et lettres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16516 posée par M. Alain Marc

    Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne