Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

188 questions

  1. Question n° 00060 posée par M. Louis Souvet

    Disparités de financement du tutorat à l'université

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00171 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Réinsertion des coopérants non titulaires ayant servi dans l'enseignement supérieur étranger

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00521 posée par M. Jacques Legendre

    Reconstitution de la carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00541 posée par M. Georges Gruillot

    Difficultés financières des instituts universitaires professionnalisés

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00716 posée par M. Roger Husson

    Maintien d'un DEUG mention théologie protestante

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01138 posée par M. Jean Boyer

    Personnels administratifs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01235 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Accès à l'agrégation par la voie interne pour les professeurs de sciences naturelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01250 posée par M. Philippe Marini

    Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01771 posée par M. André Fosset

    Décentralisation de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01918 posée par M. Louis Souvet

    Mode de financement des unités de formation et de recherche (UFR)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne