Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 02767 posée par M. Olivier Roux

    Conditions d'accès à l'université: inégalités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08050 posée par M. Jacques Oudin

    Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09220 posée par M. Jacques Oudin

    Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10324 posée par M. Jacques Oudin

    Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11617 posée par M. Jacques Oudin

    Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12257 posée par M. Daniel Percheron

    Financement des études dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15078 posée par M. Jacques Oudin

    Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21679 posée par M. Louis Mercier

    Suppression de la préparation au CAPES d'italien à l'IUFM de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03334 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions d'octroi de l'agrément de l'Etat aux établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03478 posée par M. Jean Pourchet

    Agrément de l'Ecole supérieure de commerce de l'administration des entreprises du tourisme

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne