Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 12483 posée par M. Jean-Paul Hugot

Annulation de crédits alloués à des établissements d'enseignement supérieur privé

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1998
Pertinence
Question n° 24850 posée par M. Alex Türk

Avenir financier des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres

Réponse du ministère : Éducation

04/05/2000
Pertinence
Question n° 25018 posée par M. Louis Souvet

Situation financière des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25050 posée par M. Dominique Leclerc

Situation financière des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25073 posée par M. Jacques Pelletier

Financement des écoles d'ingénieurs industrielles et des écoles économiques et commerciales

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25181 posée par M. Jacques Legendre

Situation financière des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25231 posée par M. Philippe Marini

Situation des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25318 posée par M. Michel Doublet

Situation financière des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 28821 posée par M. André Jourdain

Contribution de l'Etat aux écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres

Réponse du ministère : Éducation

02/11/2000
Pertinence
Question n° 29065 posée par M. Louis de Broissia

Contribution du budget de l'Etat au financement des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres

Réponse du ministère : Éducation

16/11/2000
Pertinence