Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
445 questions
-
Question n° 11035 posée par M. Philippe Richert
Conditions de délivrance de la carte d'étudiant
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des éditions universitaires françaises
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche
Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16716 posée par M. André Boyer
Suppression de 532 postes dans les établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16924 posée par M. Bernard Angels
Situation des préparateurs de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet
Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16961 posée par M. Bernard Fournier
Régime temporaire de retraite de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17015 posée par M. Thierry Repentin
Transfert du personnel TOS des collèges et des lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17296 posée par M. Alain Fouché
Guichet unique pour l'accueil des étudiants étrangers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence