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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché
Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0185S posée par M. Paul Loridant
Implantation d'un établissement d'enseignement supérieur aux Ulis (Essonne)
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 0001S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Avenir des écoles privées sous contrat d'ingénieurs en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0546S posée par M. Robert Laufoaulu
Conditions d'inscription des étudiants originaires des Dom-Tom dans les universités ou établissements d'enseignement supérieur de métropole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu
Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc
Situation financière de l'université Paris-XII
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0448S posée par M. Charles Gautier
Avenir de l'école supérieure de paysage de Versailles
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron
Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet
Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1228S posée par M. François Marc
Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence