Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 23168 posée par M. Marcel Bony

Vacataires dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1985
Pertinence
Question n° 03929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Val d'Oise: suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04233 posée par M. Jacques Carat

Enseignants du second degré affectés dans des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 10362 posée par M. Roger Boileau

Situation des établissements d'enseignement supérieur

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence
Question n° 00327 posée par M. Pierre Brantus

Rémunérations des enseignants vacataires des universités

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1988
Pertinence
Question n° 02837 posée par M. Roland du Luart

Statut des directeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1988
Pertinence
Question n° 02960 posée par M. André Maman

Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Pertinence
Question n° 09215 posée par M. Louis Souvet

Personnels associés à temps partiel

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

29/12/1994
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Guy Penne

Situation des personnels enseignants non titulaires docteurs exerçant en coopération dans des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1995
Pertinence
Question n° 18203 posée par M. Bernard Plasait

Niveau d'études des professeurs associés de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence