Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 06559 posée par M. Jean Barras

Accès des bacheliers vivant à l'étranger à l'enseignement supérieur en France

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 18603 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Difficultés d'inscription des titulaires du baccalauréat européen en classes préparatoires

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1991
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Grade de mastère

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1999
Pertinence
Question n° 39825 posée par M. Serge Mathieu

Conditions d'attribution de diplômes d'enseignement supérieur

La question est caduque

16/05/2002
Pertinence
Question n° 02451 posée par M. Philippe Darniche

Convention d'université d'Etat ou jury rectoral pour l'obtention du diplôme de master dispensé par un établissement d'enseignement supérieur privé

La question est caduque

19/09/2002
Pertinence
Question n° 08764 posée par M. Michel Doublet

Délivrance du grade de master

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

07/08/2003
Pertinence
Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche

Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master

La question est caduque

16/12/2004
Pertinence
Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 26145 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

01/02/2007
Pertinence