Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

  1. Question n° 03894 posée par M. Philippe Machefer

    Territoires du Pacifique: création d'un établissement d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché

    Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23168 posée par M. Marcel Bony

    Vacataires dans les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Maintien de la formation initiale des élèves instituteurs à l'Ecole normale de Haute-Loire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

    CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01055 posée par M. Rémi Herment

    Débouchés offerts aux élèves diplômés de l'école de sylviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01662 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir de l'université de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01664 posée par M. Paul Seramy

    Réforme du règlement du brevet de technicien supérieur (BTS)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible