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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 01727 posée par M. André Meric
Mesures envisagées pour développer le potentiel de la recherche en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02173 posée par M. André Meric
Financement de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01159 posée par M. Robert Pontillon
Bilan sur le financement de l'action en matière d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01652 posée par M. André Diligent
Déséquilibre du secteur tertiaire entre l'Ile-de-France et les autres régions
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont
Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 24067 posée par M. Roland Courteau
Charte européenne des langues régionales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00582 posée par M. Henri Goetschy
Epreuve facultative de langue régionale au concours externe des IRA
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06678 posée par M. Alain Vasselle
Statut social de l'étudiant
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11685 posée par M. Michel Souplet
Rapport concernant la création et le développement de l'Institut national d'histoire de l'art
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11984 posée par M. Georges Gruillot
Création de l'Institut national d'histoire de l'art
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence