Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

  1. Question n° 23123 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences du projet de réforme du BTS esthétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23018 posée par Mme Danielle Michel

    Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21410 posée par Mme Claudine Lepage

    Difficultés d'accès des bacheliers français et franco-turcs aux universités turques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21241 posée par M. Alain Fauconnier

    Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21086 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux d'encadrement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19259 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation du CAPES d'occitan-langue d'oc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18836 posée par M. Richard Tuheiava

    Suppression du CAPES de tahitien pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18472 posée par M. Robert Navarro

    Reclassement en catégorie A des diplômes en travail social

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conditions d'enseignement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible