Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2661 questions

Question n° 26130 posée par M. Jacques Habert

Titularisation et promotion dans l'enseignement supérieur des membres du personnel enseignant en fonction à l'étranger

Réponse du ministère : Universités

26/04/1978
Pertinence
Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1978
Pertinence
Question n° 29789 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Enseignants à l'étranger: situation

Réponse du ministère : Universités

11/04/1979
Pertinence
Question n° 31321 posée par M. Pierre Croze

Français de l'étranger: inscription dans les universités

Réponse du ministère : Universités

21/09/1979
Pertinence
Question n° 31959 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation de certains professeurs de faculté de médecine en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Santé

17/11/1979
Pertinence
Question n° 32156 posée par M. Pierre Croze

Coopérants: difficultés de constitution des dossiers d'examen

La question est caduque

06/12/1979
Pertinence
Question n° 32157 posée par M. Pierre Croze

Coopérants non titulaires de l'enseignement supérieur: critères de titularisation

Réponse du ministère : Universités

06/12/1979
Pertinence
Question n° 32412 posée par M. Charles de Cuttoli

Bacheliers de l'hémisphère sud: inscription dans les universités françaises

Réponse du ministère : Universités

28/12/1979
Pertinence
Question n° 33036 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Etudiants en médecine en PCEM 1 de l'étranger: validité dans une université française

Réponse du ministère : Universités

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Philippe Machefer

Accueil des étudiants chypriotes en France

Réponse du ministère : Universités

09/10/1980
Pertinence