Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

167 questions

Question n° 04998 posée par M. Jean Cluzel

Avenir des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06394 posée par M. Jacques Machet

Devenir des écoles normales d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06855 posée par M. Daniel Percheron

Avenir des écoles normales d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

09/11/1989
Pertinence
Question n° 13010 posée par M. François Blaizot

Financement et fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Intérieur

20/12/1990
Pertinence
Question n° 13505 posée par M. Hubert D'Andigne

Réforme de la formation des professeurs et avenir de l'école

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1991
Pertinence
Question n° 14170 posée par M. Pierre Schiele

Enseignement de l'allemand en Alsace et en Moselle

Réponse du ministère : Éducation

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14359 posée par M. Henri Goetschy

Formation des maîtres dans les académies de Strasbourg et Nancy-Metz

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14739 posée par M. Hubert Haenel

Enseignement de l'allemand, langue régionale de France

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence
Question n° 17017 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Formation du personnel éducatif pour la réalisation de l'égalité culturelle et sociale entre hommes et femmes

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1991
Pertinence
Question n° 18792 posée par M. André Rouvière

Conditions d'admission dans les instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1991
Pertinence