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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 10287 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Inégalités de traitement des élèves boursiers de l'enseignement français à l'étranger lors de leur entrée dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1842G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Réforme de la première année des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20540 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Budget des étudiants boursiers face au retard de versement des aides

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20203 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des étudiants infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14789 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Revenu fiscal et bourse étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13607 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Respect dû aux corps légués à la science

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24639 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Traduction des manuels scolaires en braille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24188 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13357 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible