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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27008 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga
Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 22706 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Crédit d'impôt pour la recherche et propriété industrielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05062 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Mise en oeuvre d'alternatives dans le cas de dématérialisation de services publics
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Utilisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1218S posée par M. Bruno Sido
Intégrité scientifique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0526G posée par Mme Dominique Gillot
Enseignement supérieur et recherche
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0410G posée par M. Loïc Hervé
Cohérence de la politique spatiale européenne (robot Philae)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21240 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Développement responsable des nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence