Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Accès aux livres pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 06124 posée par M. Jean-Pierre Decool

Avenir des écoles nationales d'architecture et de paysage françaises

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul

Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents

Réponse du Ministère de la culture

09/04/2020
Pertinence
Question n° 06523 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Reconnaissance de la profession d'architecte d'intérieur

Réponse du Ministère de la culture

02/08/2018
Pertinence
Question n° 18050 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Précarisation du travail d'écrivain

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence
Question n° 06590 posée par M. Jean-Pierre Bel

Conséquences pour l'enseignement supérieur et la recherche de la transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/03/2003
Pertinence
Question n° 28864 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des écoles nationales d'arts décoratifs

Réponse du ministère : Culture

02/11/2000
Pertinence
Question n° 06229 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Ecole d'art du Fresnoy

Réponse du ministère : Culture

12/02/1998
Pertinence
Question n° 00345 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Projet de création d'un musée des civilisations et des Arts premiers

Réponse du ministère : Culture

03/07/1997
Pertinence