Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

Question n° 07706 posée par M. Yves Détraigne

Calendrier du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06883 posée par M. Henri Cabanel

Quelle évaluation de la co-intervention dans les établissements professionnels?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/05/2023
Pertinence
Question n° 23530 posée par M. Jean Louis Masson

Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Gérard Lahellec

Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol

Réponse du Ministère de la mer

25/03/2021
Pertinence
Question n° 13769 posée par M. Éric Gold

Avenir de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/01/2020
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07969 posée par M. Hervé Maurey

Préconisations du rapport « action publique 2022 » en matière d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/11/2018
Pertinence
Question n° 04582 posée par M. Jean Louis Masson

Langues régionales des pays mosellans au bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson

Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence