Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 07251 posée par M. Bruno Rojouan

Difficulté des études de médecine en France entraînant le départ des étudiants à l'étranger

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2023
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Pertinence
Question n° 02956 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Impasse démographique de la profession de pharmacien d'officine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02263 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01546 posée par M. Guillaume Gontard

Manque de places en études de médecine dans l'académie de Grenoble

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00221 posée par M. Cédric Perrin

Stages de médecine et capacité d'accueil et de formation hospitalière

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00239 posée par M. Serge Babary

Situation des étudiants français poursuivant un cursus en Ukraine et en Russie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00552 posée par M. Jean-Claude Requier

Situation des étudiants en médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27601 posée par M. Jean-Claude Tissot

Réforme de la première année des études de santé

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence