Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13576 posée par M. Gérard Le Cam

Maintien de l'enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/05/2010
Pertinence
Question n° 13400 posée par M. Jacques Mahéas

Place de la filière des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13317 posée par Mme Patricia Schillinger

Place de l'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13098 posée par M. Jean-Luc Fichet

Réforme de la filière des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/04/2010
Pertinence
Question n° 12519 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Nouveau programme de sciences économiques et sociales en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/03/2010
Pertinence
Question n° 11939 posée par Mme Odette Terrade

Développement de l'enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11377 posée par Mme Samia Ghali

Réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11319 posée par M. Didier Guillaume

Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Pertinence
Question n° 10845 posée par M. Robert Navarro

L'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence