Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 10960 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Diminution des horaires de l'enseignement des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10983 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Place des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11169 posée par M. Robert Navarro

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11301 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien des horaires d'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11319 posée par M. Didier Guillaume

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11377 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11939 posée par Mme Odette Terrade

    Développement de l'enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12519 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouveau programme de sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12627 posée par M. François Rebsamen

    Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13098 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Réforme de la filière des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne