Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 07480 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Troisième trimestre de terminale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07308 posée par M. Henri Cabanel

    Absentéisme comme conséquence de la réforme du bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05723 posée par M. Didier Marie

    Calendrier des épreuves de spécialité du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05491 posée par M. Michel Savin

    Calendrier du baccalauréat 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05266 posée par M. Hervé Maurey

    Calendrier des épreuves d'enseignements de spécialité du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05184 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Calendrier des écrits d'enseignement de spécialité du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04409 posée par M. Bruno Belin

    Inclusion des notes des épreuves de spécialité dans Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26662 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de l'enseignement des mathématiques en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26544 posée par M. Laurent Burgoa

    Baisse des compétences mathématiques des élèves français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22539 posée par M. Ronan Le Gleut

    Réforme du baccalauréat et mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible