Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 18080 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la langue bretonne

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1991
Pertinence
Question n° 20569 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la langue bretonne

Réponse du ministère : Éducation

31/03/1992
Pertinence
Question n° 00226 posée par M. Alfred Foy

Enseignement des langues vivantes dans le département du Nord

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00517 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement de la langue polonaise en France

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01053 posée par M. Jean-Luc Bécart

Enseignement des langues anciennes et des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

13/05/1993
Pertinence
Question n° 02035 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement de la langue polonaise

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 15217 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement des sciences de la vie et de la terre

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15245 posée par M. René Rouquet

Menaces sur l'enseignement des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15331 posée par M. Jacques Rocca Serra

Conditions d'enseignement des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15381 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Enseignement des sciences expérimentales

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1996
Pertinence