Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli

Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00353 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM): situation

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01123 posée par M. Marcel Vidal

Allocations de crédit en faveur de la recherche

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01491 posée par M. Roland Grimaldi

Collectif budgétaire: diminution des crédits de la recherche

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02174 posée par M. André Meric

Développement de l'institut national de la recherche agricole (INRA)

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02714 posée par M. Roland Grimaldi

Collectif budgétaire: diminution des crédits de recherche

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

18/09/1986
Pertinence
Question n° 03197 posée par M. Louis Virapoulle

Comité national de la recherche sur le médicament

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03458 posée par M. Jean Colin

Développement de la recherche pharmaceutique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

13/11/1986
Pertinence
Question n° 04354 posée par M. Roger Boileau

Valorisation des protéines du lait

Réponse du ministère : Agriculture

29/01/1987
Pertinence
Question n° 05675 posée par M. Louis Minetti

Restructuration de la station CNRS d'Endoume à Marseille (Bouches-du-Rhône)

La question est caduque

23/04/1987
Pertinence