Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent

Promouvoir les formations supérieures intermédiaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 03957 posée par M. Jean-Michel Baylet

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/01/2013
Pertinence
Question n° 04138 posée par M. Marcel Rainaud

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/01/2013
Pertinence
Question n° 05062 posée par M. Jacques Mézard

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

Centre libre d'enseignement supérieur international

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00552 posée par M. Jean-Claude Requier

Situation des étudiants en médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 01660 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2022
Pertinence
Question n° 02685 posée par M. Philippe Paul

Difficulté d'accès à la première année de master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2022
Pertinence
Question n° 0264S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Conséquences de la réforme du master sur les concours de niveau bac + 4

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

17/11/2022
Pertinence