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595 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
595 questions
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Question n° 01367 posée par M. Pierre Schiele
Mesures à prendre pour faciliter la reprise des études
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment
Communauté européenne: équivalence de diplômes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01432 posée par M. Louis Souvet
Belfort: création d'une licence et d'une maîtrise sciences-économie et technologie
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Inscriptions en établissements universitaires
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01992 posée par M. Roger Husson
Taxe d'apprentissage dans les départements concordataires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02151 posée par M. Yvon Bourges
Retraités ayant des enfants étudiants de plus de 20 ans: assujettissement à la contribution de solidarité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02602 posée par M. Charles de Cuttoli
Français de l'étranger: inscription dans les lycées d'Etat préparant au BTS
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02911 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Assouplissement des règles d'attribution des prestations familiales quand un des enfants atteint sa vingtième année
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03228 posée par M. Pierre Vallon
Politique en faveur des athlètes de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03451 posée par M. Daniel Percheron
Age limite de versement des allocations familiales et scolarité d'enfants poursuivant leurs études au-delà de 20 ans
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence