Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 13576 posée par M. Gérard Le Cam

    Maintien de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13400 posée par M. Jacques Mahéas

    Place de la filière des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13317 posée par Mme Patricia Schillinger

    Place de l'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13098 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Réforme de la filière des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12519 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouveau programme de sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11939 posée par Mme Odette Terrade

    Développement de l'enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11377 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11319 posée par M. Didier Guillaume

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07931 posée par M. Jacques Mahéas

    Nécessité de maintenir des formations spécifiques en sciences et technologies dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07452 posée par M. Serge Andreoni

    Maintien des enseignements de type ISI et ISP au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte