Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 06661 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Avenir des magistères

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 07049 posée par M. François Rebsamen

Mastérisation de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/01/2009
Pertinence
Question n° 07460 posée par M. Jean-Pierre Bel

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 08651 posée par M. Jean-Marc Pastor

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08707 posée par M. Roger Madec

Affaiblissement de l'enseignement républicain et laïque au profit de l'enseignement privé et confessionnel

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08911 posée par M. Guy Fischer

Accord entre la République française et l'État du Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08971 posée par M. Marc Daunis

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/06/2009
Pertinence
Question n° 18119 posée par M. Jean-Marc Pastor

Diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

14/04/2011
Pertinence
Question n° 20592 posée par Mme Colette Mélot

Déficit de places en master 2

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2011
Pertinence