Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 08725 posée par M. Michel Canévet

Parcoursup et orientation secteur sanitaire et social

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

19/10/2023
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des étudiants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 24112 posée par M. Max Brisson

Situation des étudiants redoublants de la promotion PASS 2020-2021

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23139 posée par M. Didier Marie

Avenir des étudiants dans le contexte actuel de la crise sanitaire

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22379 posée par M. Jean-Jacques Michau

Parcours accès santé spécifique et la licence accès santé

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

Discrimination relative au handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21093 posée par Mme Maryse Carrère

Précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20517 posée par M. Philippe Paul

Mensualité complémentaire des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et Covid-19

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

04/02/2021
Pertinence