Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Pertinence
Question n° 07480 posée par M. Jean-Noël Guérini

Troisième trimestre de terminale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 07308 posée par M. Henri Cabanel

Absentéisme comme conséquence de la réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/06/2023
Pertinence
Question n° 06773 posée par M. Bruno Rojouan

Dénigrement et stigmatisation des brevets de technicien supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05674 posée par M. Pierre Charon

Rapport annuel du Comité éthique et scientifique de Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05723 posée par M. Didier Marie

Calendrier des épreuves de spécialité du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05491 posée par M. Michel Savin

Calendrier du baccalauréat 2023

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. Hervé Maurey

Calendrier des épreuves d'enseignements de spécialité du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05184 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Calendrier des écrits d'enseignement de spécialité du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04792 posée par Mme Marie Mercier

Création d'une allocation d'études universelle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2023
Pertinence