Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 25381 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Modalités d'attribution des bourses universitaires aux étudiants français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/03/2017
Pertinence
Question n° 12954 posée par M. Robert del Picchia

Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/09/2014
Pertinence
Question n° 07668 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès des Français de l'étranger aux stages du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/08/2013
Pertinence
Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/10/2009
Pertinence
Question n° 09959 posée par Mme Évelyne Didier

Décret n° 2009-427 du 16 avril 2009 portant publication de l'accord entre la République française et le Saint-Siège sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/08/2009
Pertinence
Question n° 08630 posée par M. Michel Charasse

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/05/2009
Pertinence
Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

Accueil des étudiants indiens en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/11/2005
Pertinence
Question n° 19435 posée par M. Louis Mermaz

Tentative d'expulsion d'un jeune lycéen vers le Cameroun

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

22/09/2005
Pertinence