Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 00121 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00552 posée par M. Jean-Claude Requier

Situation des étudiants en médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 01660 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2022
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Alain Cadec

Mise en place d'une plateforme nationale d'affectation en master 1

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02685 posée par M. Philippe Paul

Difficulté d'accès à la première année de master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2022
Pertinence
Question n° 0264S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Conséquences de la réforme du master sur les concours de niveau bac + 4

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

17/11/2022
Pertinence
Question n° 04792 posée par Mme Marie Mercier

Création d'une allocation d'études universelle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04820 posée par M. Yves Détraigne

Manque de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2023
Pertinence
Question n° 05421 posée par M. Yves Détraigne

Projet de réforme des classes préparatoires aux grandes écoles de commerce et de management

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/02/2023
Pertinence