Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 23794 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/06/2012
Pertinence
Question n° 02161 posée par M. Claude Bérit-Débat

Améliorer l'accès au logement pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent

Promouvoir les formations supérieures intermédiaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

Avenir des antennes universitaires délocalisées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03181 posée par M. Jean Louis Masson

Bourses d'études

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03407 posée par M. Philippe Madrelle

Bourses d'études

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03427 posée par M. Simon Sutour

Situation du logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03957 posée par M. Jean-Michel Baylet

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/01/2013
Pertinence
Question n° 04138 posée par M. Marcel Rainaud

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/01/2013
Pertinence