Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 09016 posée par M. Éric Bocquet

    Logements pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08725 posée par M. Michel Canévet

    Parcoursup et orientation secteur sanitaire et social

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

    Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06773 posée par M. Bruno Rojouan

    Dénigrement et stigmatisation des brevets de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0391G posée par Mme Monique de Marco

    Réforme des lycées

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06742 posée par M. Yves Détraigne

    Places en master

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05674 posée par M. Pierre Charon

    Rapport annuel du Comité éthique et scientifique de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05421 posée par M. Yves Détraigne

    Projet de réforme des classes préparatoires aux grandes écoles de commerce et de management

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04792 posée par Mme Marie Mercier

    Création d'une allocation d'études universelle

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04820 posée par M. Yves Détraigne

    Manque de places en master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible