Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0954S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Financement de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1228S posée par M. Bernard Vera

    Avenir de l'IUFM d'Étiolles (91)

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1457S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Motivation des refus de délivrance de visas pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1483S posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1493S posée par Mme Muguette Dini

    Revenus pris en compte pour déterminer le droit à bourse d'un étudiant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

    Avenir des antennes universitaires délocalisées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne