Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 21553 posée par M. Martial Bourquin

    Pénurie des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et reconnaissance du niveau master 2

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21340 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des opérés dans les blocs opératoires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer

    Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

    Désertification médicale dans les Baronnies provençales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11887 posée par M. Dominique Leclerc

    L'avenir de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05984 posée par M. Bernard Angels

    Reconnaissance des études infirmières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04632 posée par M. Bernard Piras

    Intégration des études infirmières dans le dispositif LMD

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne